Mes collectivites territoriales presentent l’originalite d’avoir une double chaine de commandement : politique et administrative.


Mes collectivites territoriales presentent l’originalite d’avoir une double chaine de commandement : politique et administrative.

En cela, elles paraissent fondamentalement plusieurs des entreprises et des administrations de l’Etat. Dans ces dernieres, le politique reste certes present mais de maniere indirecte.

Theoriquement, le poste et le role des uns et des autres sont tres clairs. Les elus determinent nos orientations politiques et l’administration des met en ?uvre. Dans Notre realite, les trucs seront bien plus compliquees car des jeux d’acteurs entrent en scene.

Cette complexite ouvre des zones de risques pour le cadre territorial.

Cette zone de risques peut etre reduite a condition de ne pas commettre d’erreurs dans la relation elus-cadres.

1. Le modele simple

Dans le systeme administratif francais, la commune reste le modele de base qui influence l’organisation de toutes les collectivites locales.

L’organisation d’une municipalite se caracterise par une dualite hierarchique. Cette dualite reste produite par l’existence de 2 spheres : l’une politique, l’autre administrative.

D’une part, le maire, les adjoints au maire et nos conseillers municipaux ; de l’autre, la hierarchie administrative placee sous la responsabilite d’un directeur general des services.

Mes interferences entre nos 2 spheres, source de conflit de i?tre capable de au sommet de l’organisation, sont difficiles a empi?cher.

En outre, la separation entre les 2 spheres n’est habituellement nullement tres nette.

1.1. Le i?tre capable de politique

Une municipalite se compose d’un Executif politique (la municipalite proprement dite, formee du maire et de ses adjoint), de la Assemblee deliberative (le Conseil municipal), d’une structure administrative formelle, hierarchisee, divisee en plusieurs services et, enfin, d’un ensemble d’etablissements publics et para-publics en totalite ou en partie sous responsabilite de la municipalite.

  • Maire : dispose d’un i?tre capable de au sein d’ 4 secteurs principaux :

Il est d’abord l’executif d’une collectivite ; donc, il a des pouvoirs financiers considerables (prepare et execute le budget), il gere le patrimoine communal, il conclut des marches au nom d’une commune…

Il est aussi delegataire du conseil municipal : il existe Effectivement des hypotheses dans lesquelles le conseil municipal lui delegue des attributions.

Cela a des pouvoirs propres etant donne qu’il reste le superieur hierarchique de l’ensemble du personnel et qu’il est l’autorite de police municipale.

Il est representant de l’Etat dans la commune (au titre de l’etat civil ainsi que la police judiciaire, puisqu’il reste OPJ).

  • Mes adjoints

Ils ne detiennent d’attribution ou de pouvoir que par la decision du maire.

C’est le conseil municipal qui elit les adjoints, mais c’est le maire qui attribue les competences. Ca va quelquefois poser des problemes juridiques (retrait de delegation).

Le maire est le chef de l’Administration. Par ma surveillance qu’il y exerce, il controle de fait le pouvoir qu’il donne a ses adjoints.

Juridiquement, l’elu adjoint n’a que le i?tre capable de que lui confie le chef de l’executif. Il pourra jouir d’une delegation dans un domaine, ce qui n’implique gui?re Afin de autant qu’il represente Notre collectivite dans la totalite des organismes touchant a celui-ci. En fonctionnel, des que l’adjoint jouit d’une delegation, c’est reconnu comme 1 rouage essentiel et devient l’interlocuteur principal des prestations.

Theoriquement, il n’est cependant nullement le superieur hierarchique du cadre responsable d’la mise en ?uvre. Pourtant, en commode, le lien entre l’elu et le fonctionnaire est souvent tres vraiment. Et quelquefois, consciemment ou inconsciemment, l’elu peut avoir la tentation de prendre l’espace du chef de service.

L’elu « chef de service » est une position particulierement difficile a vivre pour un fonctionnaire responsable d’un service ou d’une direction. Car l’elu degouline alors de son role en voulant bien diriger, donnant des ordres ici ou la, ainsi, decidant de chacune des decisions qui relevent de la responsabilite des fonctionnaires.

  • Le conseil municipal

Par rapport aux cas, les assemblees ont plus ou moins de latitude, ont une influence plus ou moins consequente.

Notre scrutin actuel n’est pas favorable a la representation en minorite au coeur du conseil municipal.

  • Mes cabinets politiques. Cela y 2 situations :

Celle dans laquelle le cabinet devient une Administration parallele. C’est Prenons un exemple la tentation concernant le chef d’une nouvelle majorite. Ce systeme a forcement des limites, mais s’explique via claque que le autre arrivant ne maitrise gui?re l’organisation interne ou qu’il n’a nullement toute confiance au sein des personnes en place.

Structure legere, completement politique et gui?re administrative, qui a un role de conseil de communication ou de relations publiques pour l’executif.

1.2. Le pouvoir administratif

Mes cadres doivent informer des elus des evolutions sans creer votre sentiment d’insecurite, ainsi, donc souvent resoudre en amont le environ problemes possible. Mes difficultes sont evoquees un coup que des solutions ont ete esquissees pour etre soumises, si necessaire, aux elus.


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